Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY SA domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 784 775 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439378.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICK CHOAY SA, Société Anonyme - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 333784775
CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 août 2002 n°2226948 - Publication au BOPI 2002-08-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2500948 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, instruments gynécologiques, hystéroscopes, stérilets, sondes et cathéters intra-utérins, dispositifs d'insémination artificielle; sonde pour l'implantation d'embryons, dispositifs de prélèvement utérin, dispositif pour le cerclage du col de l'utérus, trocards, sondes à dilatation, endomètres, instruments de curetage utérin, dispositifs anticonceptionnels, tampons spermicides pour empêcher la fécondation, dispositifs pour l'échographie utérine, balai d'endomètre pour le prélèvement endo-utérin, cathéters pour réimplantation de l'embryon et insémination intra-utérine, spéculum, hystéromètre
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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